Termes et conditions

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Restaurant La Toupie
Dernière mise à jour : 12 octobre 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site internet [URL du site] (ci-après "le Site") et des services fournis par Restaurant La Toupie (ci-après "nous", "notre", "nos"). En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez pleinement ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser notre Site.

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les services du Site sont fournis, notamment la réservation en ligne, la commande en ligne, et l'accès aux informations sur le restaurant. Elles concernent les clients qui réservent une table, commandent des produits en ligne ou utilisent toute autre fonctionnalité du Site.

2. Accès au Site

L'accès au Site est gratuit pour toute personne disposant d'une connexion à Internet. Toutefois, les coûts liés à l'accès (frais de connexion, abonnements, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis, pour des raisons techniques ou autres, notamment pour la maintenance du Site.

3. Réservations sur le Site

a. Procédure de réservation

Pour réserver une table, vous devez remplir un formulaire sur notre Site en fournissant des informations complètes et exactes, telles que votre nom, votre numéro de téléphone, le nombre de personnes, la date et l'heure souhaitées. Une confirmation vous sera envoyée par e-mail ou SMS, sous réserve de disponibilité.

b. Modification et annulation de réservation

Les réservations peuvent être modifiées ou annulées jusqu'à [24 heures] avant la date de la réservation sans frais. En cas d'annulation tardive ou de non-présentation, une pénalité pourrait être appliquée, conformément à notre politique d'annulation, disponible [ici].

c. Non-respect des horaires de réservation

Nous nous réservons le droit de refuser la réservation si vous arrivez après l'heure prévue. Dans ce cas, il est conseillé de nous prévenir à l'avance en cas de retard.

4. Commandes en Ligne

a. Procédure de commande

Le Site permet également de passer des commandes en ligne pour des plats à emporter ou en livraison. Pour cela, vous devez sélectionner les articles de votre choix, fournir vos coordonnées de livraison et effectuer le paiement.

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b. Paiement sécurisé

Le paiement des commandes en ligne s’effectue via un système de paiement sécurisé. Nous utilisons des services de paiement fiables (par exemple, [nom du prestataire de paiement]), garantissant la sécurité de vos transactions bancaires.

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c. Modification ou annulation d'une commande

Vous pouvez annuler ou modifier une commande en ligne dans les

30 minutes suivant la confirmation, tant que la préparation n’a pas commencé. Après ce délai, aucune modification ou annulation ne sera acceptée.

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d. Livraison et Retrait

Les informations relatives à la livraison ou au retrait des commandes seront fournies lors de la finalisation de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre localisation et de la disponibilité des produits. Nous nous efforçons de respecter ces délais, mais ne pourrons être tenus responsables des retards.

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5. Tarifs et Paiement

a. Tarifs des produits

Les prix indiqués sur le Site sont en euros et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison (si applicables) seront ajoutés à la commande lors du processus de paiement.

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b. Modifications des prix

Les prix des produits et services peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Toutefois, ces modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà confirmées avant la mise à jour des prix.

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c. Mode de paiement

Les paiements sont effectués par carte bancaire via des plateformes sécurisées ou d'autres méthodes proposées sur le Site. Vous garantissez que vous êtes autorisé à utiliser la carte ou le mode de paiement que vous choisissez.

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6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, graphismes, vidéos, et bases de données, sont la propriété exclusive de [Nom du Restaurant] ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, ou exploitation de ces contenus sans autorisation préalable est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

7. Responsabilité

a. Utilisation du Site

Nous nous efforçons de garantir que le Site est disponible et fonctionnel, mais nous ne pouvons pas être responsables des interruptions, erreurs, ou problèmes techniques du Site. Vous utilisez le Site sous votre propre responsabilité et nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects pouvant découler de son utilisation.

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b. Produits et Services

Nous mettons en œuvre tous les moyens pour assurer la qualité et la conformité de nos produits et services. Cependant, en cas d’insatisfaction relative à la qualité des produits ou services, vous êtes invité à nous en faire part immédiatement pour résoudre le problème.

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c. Allergènes et restrictions alimentaires

Nous mettons à disposition des informations concernant les allergènes dans nos menus en ligne. Cependant, nous ne pouvons garantir l'absence totale de traces d’allergènes en raison de la préparation en cuisine. Si vous avez des allergies ou des restrictions alimentaires, veuillez nous en informer lors de votre réservation ou commande.

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8. Protection des Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre [Politique de Confidentialité], disponible [ici]. En utilisant notre Site, vous acceptez que vos données personnelles soient collectées et traitées pour les finalités précisées dans cette politique.

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9. Modifications des Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet dès sa publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

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10. Loi applicable et résolution des litiges

Les présentes CGU sont régies par la législation [nom du pays ou de la région]. En cas de litige, nous nous engageons à tenter de résoudre le problème à l’amiable. Si aucune solution amiable n'est trouvée, le litige pourra être soumis aux tribunaux compétents.

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11. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales, vous pouvez nous contacter à :
Restaurant La Toupie
84 rue l'asile - 39230 Passenans
0370067486
restaurant.latoupie@gmail.com

www.restaurant-latoupie.fr